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Marques déposées par monsieur DERONSART Pierre-Michel
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L'épervier ou Nser
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'épervier ou Nser
M. DERONSART Pierre-Michel

Numéro de dépôt :
4207583
Date de dépôt :
06/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/09/2025
L\'épervier ou Nser de DERONSART Pierre-Michel

Présentation de la marque L'épervier ou Nser

Déposée le 6 septembre 2015 par monsieur DERONSART Pierre-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'épervier ou Nser » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est monsieur DERONSART Pierre-Michel domicilié(e) 6 rue supervielle - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DERONSART Pierre-Michel domicilié(e) 6 rue supervielle - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France.

La marque L'épervier ou Nser a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'épervier ou Nser arrivera à expiration en date du 6 septembre 2025.

DERONSART Pierre-Michel a également déposé les autres marques suivantes : OUE D SOUSS , OULMES


M. DERONSART Pierre-Michel - 6 rue supervielle - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France


M. DERONSART Pierre-Michel - 6 rue supervielle - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.